Informations légales
Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 21 octobre 2026
Les présentes conditions régissent l'utilisation de XSensora. En créant un compte, vous les acceptez sans réserve. Modèle à faire valider par votre conseil juridique avant la mise en production.
01.Accès réservé aux adultes
XSensora est strictement réservé aux personnes âgées de 18 ans ou plus. Toute fausse déclaration entraîne la fermeture immédiate du compte. Une date de naissance est demandée à l'inscription.
02.Nature des contenus
Les contenus publiés sont sensuels et artistiques, jamais pornographiques. Tout contenu sexuellement explicite, violent, illégal ou impliquant une personne mineure est interdit et supprimé.
Certains profils sont des personnages virtuels animés par une intelligence artificielle. Ils sont systématiquement identifiés par un badge « Personnage IA » sur leur profil et dans le tchat ; les échanges avec eux sont fictifs.
03.Compte et sécurité
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants. Le partage de compte, la capture ou la rediffusion de contenus sont interdits et peuvent entraîner la suspension du compte sans remboursement.
04.Abonnements et paiements
Formules proposées : Essentiel (9,99 € /mois), Premium (19,99 € /mois), VIP (59,99 € /mois). Les options Photos+ et Vidéos+ s'ajoutent à la formule Essentiel et sont incluses dans les formules Premium et VIP.
- Les abonnements sont reconduits automatiquement à chaque échéance, sans engagement.
- La résiliation est possible à tout moment depuis votre compte ; l'accès reste ouvert jusqu'à la fin de la période payée.
- Les packs exclusifs et les cadeaux sont des achats uniques de contenus numériques fournis immédiatement.
- Les paiements sont traités par Stripe. En mode discret, le libellé bancaire et les reçus portent le nom neutre « NovaByte Services ».
05.Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, en demandant l'accès immédiat aux contenus numériques, vous renoncez expressément à votre droit de rétractation de 14 jours. En cas de problème, contactez-nous : nous étudions chaque demande de remboursement.
06.Comportement dans la communauté
Respect, consentement et bienveillance sont obligatoires. Harcèlement, propos haineux, sollicitations insistantes ou tentatives de rencontre non souhaitées entraînent l'exclusion.
07.Responsabilité et modification
Nous pouvons faire évoluer le service et les présentes conditions ; vous serez informé·e de tout changement important. Le droit français s'applique. Contact : support@xsensora.app.